Groupe de discussion

On m'a toujours conseillé de ne pas mentionner "mise en page" mais plutôt "conception" ou "création" sur mes factures, afin de bien rester dans le cadre du travail de "création graphique". Concrètement, comment faudrait-il facturer (sous quel statut) lorsque certains projets consistent plutôt en de l'exécution de mise en page ? Question bonus : qu'en est-il des droits d'auteurs dans ce cas ? (les droits concernent-il la reproduction de la maquette originale ou bien le travail de mise en page ?) Merci pour vos lumières :-)

Bonjour à toutes/tous, j'aimerais mieux comprendre le principe de la double retraite que j'ai decouverte en vous lisant. C'est à dire, si j'ai bien compris, prendre sa retraite mais continuer à percevoir des droits auteur et donc cotiser, puis redemander sa retraite recalculée. Quelqu'un pourrait mieux m'expliquer ? Mille mercis d'avance,

Bonjour, Je suis graphiste indépendante (micro-BNC). Je travaille notamment pour une petite maison d'édition. J'ai reçu une demande à laquelle je ne sais pas comment répondre : mon client souhaite transformer un livre dont j'ai fait la mise en page en version epub, il souhaite que je transmette le fichier à une entreprise qui s'en chargera. Bien qu'il n'y ait pas de travail graphique à accomplir de ma part, je souhaite demander des droits d'auteur pour la reproduction mais je n'ai jamais établi une note de cession indépendamment d'un travail graphique. Comment estimer ces droits ? (D'habitude, ils sont simplement inclus à ma facture en fonction de mon temps de travail) Comment définir la durée de la cession et son étendue dans le cas d'un livre, qui plus est numérique ? Merci de vos conseils

Demande d'attestation de radiation – Artiste Auteur Bonjour! j’ai récemment déménagé en Allemagne et que je ne suis plus en activité en France en tant qu’artiste auteur. Dans ce cadre, mon assurance santé en Allemagne me demande une attestation de radiation de l’URSSAF afin de finaliser mon inscription. Quelqu'un peut-il me dire ce que je dois faire ? Je suis déjà en Allemagne et les informations par téléphone ou par e-mail ne sont pas claires.

Bonjour, Jusqu'à présent, j'animais des ateliers de dessin avec un statut de micro-entreprise. J'ai créé récemment mon statut d'artiste-auteur et je voulais savoir si ces ateliers pouvaient entrer comme revenus accessoires de ce nouveau statut. Ces ateliers se font régulièrement avec une association, et ponctuellement à la demande de structure, ils ne se passent donc pas dans mon studio/atelier, et ils ne sont pas envers mes pairs, mais ils ne correspondent en aucun cas à du salariat. Merci pour votre aide !

Bonjour, Je suis auteur de sous-titrage au régime Traitement et Salaires. Mes cotisations sont donc précomptées par les sociétés de post-production pour qui je travaille et qui sont enregistrées comme diffuseurs. Mais si je souhaite travailler directement avec des festivals ou des réalisateurs, qui ne sont pas diffuseurs, et ne peuvent pas verser de précomptes ni de cotisation diffuseur, comment puis-je faire ? Puis-je créer une micro-entreprise juste pour ces travaux-là, afin d'émettre des factures au lieu de notes d'auteur, même si c'est la même activité ? Merci !

Bonjour, je suis micro-entrepreneur, j'exerçais principalement en tant que graphiste (identités visuelles, logos, brochures promotionnelles, etc...) Aujourd'hui je réalise de plus en plus d'illustrations et j'ai une proposition pour réaliser un livre à partir de mes illustrations. Ma question dois-je cotiser en tant que artiste-auteur pour percevoir mes droits d'auteur ou puis-je rester sous le régime de la micro-entreprise ? Aussi quel est le plus intéressant au vue de la double activité (que j'aimerais voir pencher vers les illustrations)

Bonjour. J'aimerais créer une micro entreprise dans le domaine du spectacle vivant (spectacles de jonglerie de feu, artifices). Ce serait quelques représentations saisonnières néanmoins contre rémunération. Ai je le droit ? Sinon comment faire ? Si je déclare ces revenus sur le régime des artistes auteur puis je garder mon régime basique actuel et conserver également une activité professionnelle en dehors de la saison artistique ? Je vous remercie.