Bonjour.
Je suis affilié au régime des artistes auteurs au titre des traitements et salaires pour ma participation à un ouvrage collectif. Les droits d’auteur sont faibles, et l’éditeur ne les verse que lorsque leur cumulé dépasse 100 €, mais il est possible d’en demander le versement même lorsque ce montant n’est pas atteint. J’acquitte par ailleurs une surcotisation auprès de l’URSSAF.
Concrètement je déclare un revenu nul pour les années pendant les quelles je cumule des droits d’auteur sans les toucher.
Est-ce que je peux rester affilié en déclarant un revenu nul ? Si oui pendant combien d’années consécutives ?
Si non, je suppose qu’il faut que je demande à l’éditeur de me verser chaque année les droits d’auteur de l’année précédente pour conserver mon affiliation ?
