Bonjour,
j'ai entièrement conçu le contenu et la structure d'un manuel d'une soixantaine de pages et je l'ai entièrement rédigé.
Ce travail a été effectué dans le cadre de ma SASU dont je suis l'unique actionnaire.
La SASU répondait à une demande de service provenant d'une institution étrangère.
Il y avait des directives générales au départ mais j'ai créé la conception spécifique du document, à la fois l'approche pédagogique retenue et tous les contenus.
Le document sera distribué gracieusement par l'institution à l'origine de la demande de service.
Ma question est : est ce ma SASU (qui a reçu l'ordre de mission de création de ce document) peut me régler en droit d'auteur ?
Grand merci par avance pour votre retour
Eric
