Groupe de discussion

Bonjour à tous, Bienvenue à nos nouveaux membres ! Je m'appelle Arthur et je suis expert en Sécurité sociale pour les artistes auteurs. Je suis ici sur le forum pour valider les réponses fiables et fournir des éléments de réponse supplémentaires si nécessaire. Au plaisir d'échanger avec vous, Arthur

Bonjour, Je ne suis pas (encore?) Artiste Auteur et je me demande si ce statut est possible pour moi (Mon sujet concerne le sujet des auteurs de logiciels). 2 questions : 1) J'ai bien lu la fiche pratique mais ce n'est pas évident de bien comprendre ce que recouvre les termes de "licence d'exploitation", "doit de représentation", etc... J'ai fait une application web (pas juste un site mais une application avec des formulaires, cartographie, calculs, tableau de bord de l'activité, etc...). J'utilise des composants open source mais ce n'est pas la traduction d'un autre travail ou l'assemblage de composants, il s'agit bien une oeuvre originale qui résulte d'un travail intellectuel (plusieurs milliers de ligne de code). Je souhaiterais pouvoir proposer un abonnement à des associations et/ou des particuliers. Est ce que ça rentre dans le cadre de l'activité d'un artiste-auteur ? Dans le sens ou je consède une licence d'exploiter mon logiciel ? 2) je suis fonctionnaire. Bien sur, je développe cette application sur mon temps personnel, avec mes outils personnels et il n'y a pas de conflit d’intérêt (le sujet n'a rien à voir et ma cible n'est pas mon employeur). Est-ce que j'ai le droit de déclarer en plus une activité d'artiste auteur ? Dois-je prévenir ma hiérarchie ? Merci beaucoup pour votre aide

Bonjour, En 2026, je vais prendre ma retraite de rédacteur ( "droits d'auteur" ) mais je suis également salarié (CDI) en tant que chroniqueur et je vais continuer jusqu'en 2028. J'aimerais savoir comment je peux mettre cela en place? Qui contacter en premier lieu, j'ai essayer d'appeler la CNAV sans succès. Merci d'avance.

Bonjour, J'ai écrit un livre technique sur l'habitat participatif. Je donne souvent des conférence où j'explique les même chose que dans mon livre. J'ai compris que la rémunération de la vente de mon livre + les rémunérations de conférence étaient considérées comme des revenus artistiques (et non accessoires). J'ai réalisé des vidéos qui sont également des éléments de mon livre pour transmettre autrement ces élément. L'ensemble de ces vidéos sera vendu. Puis-je considérer que ce sont également des revenus artistiques. J'utilise la matière grise de mon livre + les visuels qui sont dans mon livre. Merci pour votre réponse car je n'arrive pas à avoir de réponse claire ailleurs. Belle journée,

Bonjour, Je suis artiste-auteur depuis très longtemps en BNC, avec une franchise de TVA. J’ai peut-être l’opportunité de donner des cours dans une école privée pour enseigner le graphisme dans la communication. Je ne pense pas que cela entre dans le cadre des revenus accessoires, car ce ne serait pas à l’atelier et, à terme, cela risque sans doute de dépasser le plafond. Comment dois-je procéder si cela se concrétise ? Dois-je ouvrir une auto-entreprise ou une autre structure en plus de mon statut d’artiste-auteur ? Dois-je simplement déclarer ces revenus auprès d’une autre caisse ? Dans tous les cas, j’imagine que je dois déclarer cette nouvelle activité sur le guichet unique… Je suis un peu dans le brouillard.

Bonjour, Je suis Graphiste Artiste-auteur et je souhaiterais faire appel à un comptable. Est-ce que quelqu'un aurait un cabinet Artiste-Auteur friendly à recommander s'il-vous-plait ?

Bonjour, je souhaite avoir des éclairages sur la différence entre micro entrepreneur et artiste auteur. En effet, je suis artiste créatrice de cyanotypes: cette ancienne technique de photographie alternative se trouve à mi-chemin entre arts graphiques et photographie. Je ne sais pas encore si cela fait partie des activités éligibles au statut d'artiste auteur. Je voudrai également savoir si ce statut me permettrait de proposer des prestations d'ateliers d'initiation, dans des lieux privés ou publics, comme les municipalités, médiathèques ou associations. Concernant les cotisations sociales, comme ce sera une activité complémentaire à mon activité salariée, je ne cherche pas spécialement de protection supplémentaire ou de droits à la retraite. Merci pour vos informations.

Bonjour, je distribue ma musique sur Tunecore et perçois donc des revenus provenant des plateformes de streaming (Spotify, apple music ect...). Je pensais déclarer cela en tant qu'artiste-auteur, mais certaines sources m'indiquent que ce sont des revenus commerciaux à déclarer en micro-entreprise, que faire ? Autre question : Le statut convient-il pour des revenus provenant de concerts et de ventes de cd ? Merci d'avance !